AVIS JURIDIQUE

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-L’utilisateur repondera de la véracité des informations fournies, car nous nous réservons le droit de refuser le service á tout utilisateur qui a fourni de fausses informations, sans préjudice des autres actions prévues par la loi.

-Accèder aux domaines www.optica-optima.com, www optica-optima.es, www. optica-optima.net, www. optica-optima.org ( désormais web optica-optima propriété de Óptica Óptima) implique l’acceptation des termes et  conditions énoncés. De ce fait, vous, l’Utilisateur, reconnaissez avoir lu, compris et accepter intégralité des termes et conditions étant liés a ce dernier. Toute information contenue et transmise a partir du Web optica-optima comme (photographies, textes, sons, audio, video, conception, fichiers sources qui composent le code, etc.) et qui forment l’ensemble de ce site constitue une création intellectuelle dont la propriété appartient a Óptica Óptima. En étant protéger sans aucune limite par les lois de la propriété intellectualle et industrielle du Royaume d’Espagne et par les Conventions et Traités internationaux qui peuvent être applicables, il reste intérdit toute utilisation, distribution, modification, transfert, communication publique ou tout autre acte de matériel non autorisé (photographies, textes, sons, audio, vidéo, conception, fichiers de code source qui les composent ....) qui se trouve dans ce domaine et qui dans son ensemble forment cette page web, sur un autre serveur conecté a internet qui ne se trouve pas sous la page web de optica-optima dans un ordinateur connecté a un réseau local ou bien qui soit céder a des tiers sur un autre support (papier ou multimédia ) sans l'autorisation de Optica Óptima.

-Cela reste protégé par l’article 12 du texte révisé de la Loi de la Propriété Intellectuelle, étant entendu que toute création au sein du site optica-optima constitue une création intellectuelle conformément protégé. 

LINK

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NOTE LEGALE

Conformément à la loi 34/2002, du 11 Juillet, des services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSI-CE), nous informons les utilisateurs à travers cet Avis Juridique que le propriétaire du site Web Óptica Óptima est un Vision Fifteen Eyewear S.L. avec CIF B54993233 (e-mail: [email protected]),  avec siège social  C/ Madrid, 49 - 03140 Guardamar del Segura (Alicante)

 L’adresse de notre siège est
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Alicante, Espagne
 

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONÉES 

Selon a la Loi Organique 15/1999, de la protection des données personnelles, nous vous informons que les données recueillies dans nos formulaires seront inclus dans un fichier automatisé des données dont le seul but est de servir vos demandes. En aucun cas elles seront utilisées a d’autres fins, ni envoyées a des tierces personnes, conformément aux principes de protection des données personnelles de LORTAD (loi organique 15/1999 du 13 Décembre).

DROIT D'OPPOSITION, DE CORRECTION ET MISE A JOUR DES DONNÉES 

« Selon l'art. 5 de la Loi Organique 15/99 de la Protection des Données personnelles, on informe la personne physique titulaire des données recueillies dans ce document de l’exsistence d’une base de donnée propriétaire de optica-optima.com. En envoyant nos formulaires, vous serez conscient de la communication de ses données à optica-optima.com et qui collaborent avec vistetrendy.com dans la préstation de ces services ». Le droit d'accès, rectification, annulation et opposition peut être exercé ce réferant a optica-optima.com ([email protected]), sur la base des dispositions de la loi ".

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